Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SUMA S.A. (S.A.), ROUTE DE LA SAULAIE, 45500 GIEN (LOIR ET CHER).

Numéro de dépôt :
1151662
Date de dépôt :
08/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de SUMA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) SUMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151662.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 8 octobre 1990.

SUMA a également déposé les autres marques suivantes : SONOCOLOR


SUMA S.A. (S.A.), ROUTE DE LA SAULAIE, 45500 GIEN (LOIR ET CHER). - France


ROBERT BLOCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11

BANDES SONORES VIERGES ET ENREGISTREES CASSETTES POUR BANDES SONORES, DISQUES; BANDES VIDEO VIERGES ET ENREGISTREES, CASSETTES VIDEO ET VIDEO-DISQUES.